Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

167 questions

Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz

Statut des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny

Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer

Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 11914 posée par M. André Vantomme

Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11935 posée par M. André Trillard

Nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 11652 posée par M. Alain Fauconnier

Craintes de démantèlement des centres IVG

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/01/2010
Pertinence