Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

714 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

660 questions

  1. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20426 posée par M. Bruno Gilles

    Reconnaissance du niveau master à la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20236 posée par M. Yannick Botrel

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20294 posée par Mme Annie David

    Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20060 posée par M. Michel Boutant

    Discriminations frappant les médecins hospitaliers étrangers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

    Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible