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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 11867 posée par M. Michel Doublet

   Création de filières gérontologiques dans les hôpitaux

   Réponse du ministère : Travail

   10/08/1995

   Pertinence

2. Question n° 12120 posée par M. Edouard Le Jeune

   Personnes hospitalisées en service de gériatrie

   Réponse du ministère : Travail

   21/09/1995

   Pertinence

3. Question n° 12121 posée par M. Edouard Le Jeune

   Services de gériatrie en secteur hospitalier

   Réponse du ministère : Travail

   21/09/1995

   Pertinence

4. Question n° 12154 posée par M. Michel Moreigne

   Lutte contre les déficits sociaux : application des références médicales aux hôpitaux

   Réponse du ministère : Travail

   21/09/1995

   Pertinence

5. Question n° 12691 posée par M. Claude Huriet

   Mise en oeuvre d'un service de traitement des urgences dans un établissement de santé

   Réponse du ministère : Travail

   07/11/1995

   Pertinence

6. Question n° 13436 posée par M. Serge Mathieu

   Usage des thermomètres à mercure dans les établissements de santé

   Réponse du ministère : Travail

   18/01/1996

   Pertinence

7. Question n° 13672 posée par M. Jacques Machet

   Exercice de la médecine hospitalière par des médecins de nationalité étrangère

   Réponse du ministère : Travail

   08/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 14563 posée par M. Alfred Foy

   Budget hospitalier du Nord - Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Travail

   21/03/1996

   Pertinence

9. Question n° 14844 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Transferts de charges vers les conseils généraux et restructuration des établissements hospitaliers

   Réponse du ministère : Travail

   04/04/1996

   Pertinence

10. Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel

    Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail

    16/05/1996

    Pertinence