Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 19542 posée par M. Didier Guillaume

Situation des médecins diplômés hors Union européenne et exerçant en France

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

Réponse du ministère : Travail

26/12/1996
Pertinence
Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

30/10/1996
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Réduction des infrastructures hospitalières

Réponse du ministère : Travail

19/09/1996
Pertinence
Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

Réponse du ministère : Travail

25/07/1996
Pertinence
Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence