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Questions avec réponses

228 questions

1. Question n° 1237S posée par M. Max Brisson

   Avenir des établissements privés de santé

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1070S posée par M. Bruno Belin

   Recours aux professionnels de santé diplômés hors Union européenne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0959S posée par Mme Laurence Rossignol

   Généralisation de l'expérimentation de la réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par les sages-femmes

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0866S posée par M. Jean Hingray

   Hôpitaux et risques de cyberattaque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

   Offre de soins dans les territoires frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0695S posée par Mme Véronique Del Fabro

   Parkings payants des centres hospitaliers universitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido

   Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0609S posée par Mme Véronique Guillotin

   Soutien aux entreprises françaises de fabrication de masques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0451S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Avenir du centre de la Croix-Rouge d'Ambazac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    23/02/2023

    Pertinence