Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2163 questions

Question n° 13025 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 13477 posée par M. Marcel Vidal

Manque d'information des jeunes sur la contraception

Réponse du ministère : Santé

24/01/1991
Pertinence
Question n° 15392 posée par M. Jean Grandon

Réglementation applicable à la répartition des vacations de scanner des radiologues libéraux

Réponse du ministère : Santé

30/05/1991
Pertinence
Question n° 16478 posée par M. Albert Voilquin

Application de la loi portant réforme hospitalière aux établissements psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

18/07/1991
Pertinence
Question n° 19592 posée par M. Auguste Cazalet

Réforme hospitalière : projet de décret modifiant le décret du 11 août 1983 (règles d'affectation des résultats)

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19706 posée par M. Michel Doublet

Financement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19732 posée par M. Roland du Luart

Suppression du mécanisme de reprise des déficits des établissements de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19745 posée par M. Louis Moinard

Suppression du mécanisme de reprise des déficits des établissements de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Germain Authié

Gestion des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/02/1992
Pertinence
Question n° 20165 posée par M. Edouard Le Jeune

Gestion des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1992
Pertinence