Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens

Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Alain Milon

Emprunts toxiques et hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/01/2014
Pertinence
Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12419 posée par M. Yves Daudigny

Retraite des praticiens hospitaliers et prise en compte de la pénibilite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 11974 posée par M. François Patriat

Inquiétude des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11486 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11528 posée par M. Paul Raoult

Retraites des praticiens des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. Jean Louis Masson

Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence