Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

21/11/2002
Pertinence
Question n° 10583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de radiologues dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/03/1995
Pertinence
Question n° 10294 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Budget des établissements publics de santé de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/03/1995
Pertinence
Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Gestion du secteur hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1994
Pertinence
Question n° 08737 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Unités de soins et unités de recherche dans un même hôpital

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1994
Pertinence
Question n° 07971 posée par M. Claude Huriet

Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du service à mi-temps pour raisons thérapeutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1994
Pertinence
Question n° 07867 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de radiologues dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07049 posée par M. José Balarello

Budgets des hôpitaux pénitentiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/07/1994
Pertinence
Question n° 06471 posée par M. André Maman

Situation des " attachés associés " ou " assistants associés " exerçant dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence
Question n° 05257 posée par M. Georges Gruillot

Amélioration de l'accueil des patients et de leur entourage en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1994
Pertinence