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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 1544S posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23579 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des personnels paramédicaux des services d'accueil des urgences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1498S posée par M. Hervé Poher

    Certification des comptes de certains établissements de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

    Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21195 posée par Mme Annick Billon

    Établissement public de santé mentale Mazurelle et obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

    Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé

    Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20494 posée par M. Raymond Vall

    Projet de décret d'application sur l'adhésion aux groupements hospitaliers territoriaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20294 posée par M. Joël Labbé

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20097 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Dérogation pour l'établissement public de santé de Ville-Evrard à l'obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire généraliste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne