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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 31966 posée par M. Emmanuel Hamel

   Statut des chirurgiens dentistes à diplôme hors Communauté européenne

   Réponse du ministère : Emploi

   15/03/2001

   Pertinence

2. Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

   Difficultés de l'hospitalisation privée

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   18/10/2000

   Pertinence

3. Question n° 0906S posée par M. Bernard Cazeau

   Reconstitution de carrière des médecins sous contrat dans les centres hospitaliers publics

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   11/10/2000

   Pertinence

4. Question n° 24536 posée par M. Charles de Cuttoli

   Médecins étrangers en France

   Réponse du ministère : Emploi

   20/04/2000

   Pertinence

5. Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel

   Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône

   Réponse du ministère : Emploi

   06/04/2000

   Pertinence

6. Question n° 18290 posée par M. Alfred Foy

   Formation des médecins psychiatres

   Réponse du ministère : Emploi

   29/07/1999

   Pertinence

7. Question n° 18303 posée par M. Jacques Legendre

   Formation des médecins psychiatres

   Réponse du ministère : Emploi

   29/07/1999

   Pertinence

8. Question n° 17898 posée par M. Charles Descours

   Mission du fonds d'accompagnement social pour la modernisation des établissements de santé

   Réponse du ministère : Emploi

   15/07/1999

   Pertinence

9. Question n° 16657 posée par M. Serge Vinçon

   Statut des chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Emploi

   27/05/1999

   Pertinence

10. Question n° 15902 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un circuit d'information des caisses primaires d'assurance maladie par les hôpitaux sur les frais d'hospitalisation en rapport avec un accident causé par un tiers

    Réponse du ministère : Emploi

    22/04/1999

    Pertinence