Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0783S posée par Mme Claudine Lepage

Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0541S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Statut des centres hospitaliers régionaux non universitaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0598S posée par Mme Anne-Marie Payet

Tarification des actes médicaux à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

24/11/2004
Pertinence
Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère délégué à la famille

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0979S posée par M. Dominique Leclerc

Repos de sécurité des médecins

Réponse du ministère : Droits des femmes

22/12/2000
Pertinence