Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1845S posée par M. Rémy Pointereau

    Hôpital public face à la maladie de l'intérim

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19621 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation statutaire et formation d'adaptation à l'emploi pour les ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1354G posée par Mme Corinne Féret

    Inégalité dans la répartition de la prime pour les soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0946S posée par M. Patrice Joly

    Conditions de travail des personnels hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

    Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08659 posée par Mme Véronique Guillotin

    Rémunération des praticiens intérimaires dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08423 posée par M. Sébastien Meurant

    Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible