Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 04717 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'établissement public de santé mentale d'Allonnes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04027 posée par Mme Laurence Cohen

    Avenir de structures de proximité de pédopsychiatrie en Essonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Devenir de la culture en milieu psychiatrique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0903S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

    Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26213 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Création d'unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01840 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00410 posée par M. Pierre Hérisson

    Carence de l'offre de soins psychiatriques en Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible