Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0004A posée par M. Jean-Vincent Placé

Lutte contre l'obsolescence programmée et augmentation de la durée de vie des produits

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Alain Lambert

Développement et financement des infrastructures de transport

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

16/10/2002
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Daniel Hoeffel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

09/04/1992
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Adolphe Chauvin

Politique de l'éducation du Gouvernement

Réponse du ministère : Éducation

31/08/1984
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Rémi Herment

Orientations de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Politique gouvernementale en matière d'urbanisme et de logement

Réponse du ministère : Logement

03/07/1981
Pertinence