Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0577S posée par Mme Céline Brulin

    État budgétaire des hôpitaux seino-marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation du centre hospitalier de Niort

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

    Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00661 posée par M. Bruno Gilles

    Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

    Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible