Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0099G posée par Mme Annie David

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/02/2013
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence