Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 14387 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé des femmes et contraception

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14223 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Contamination par virus informatique des implants électroniques placés dans le corps humain dans un but thérapeutique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/07/2010
Pertinence
Question n° 12353 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Prescription de médicaments contre le cholestérol à des personnes dont le taux est normal

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de psychotropes en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Détournement de l'usage du GBL

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 10550 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Danger lié aux contrefaçons de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 09803 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Retrait du Di-Antalvic du marché

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09812 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Danger des cabines à UV

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08142 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Contrôle des prothèses dentaires importées

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence