Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 06017 posée par M. Pierre Laurent

Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 04546 posée par M. Pierre Laurent

Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 02673 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/10/2012
Pertinence
Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/02/2005
Pertinence
Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Santé

24/05/2000
Pertinence
Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/03/2000
Pertinence
Question n° 15057 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture du service de gynécologie de l'Hôtel-Dieu de Paris

Réponse du ministère : Santé

25/03/1999
Pertinence