Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 08819 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge du syndrome d'Ehlers Danlos

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08688 posée par M. Jean-Paul Fournier

Fermeture d'un service de dépistage d'une maladie orpheline

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/10/2013
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fermeture d'un service de dépistage de maladie génétique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 02673 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/10/2012
Pertinence
Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0046C posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/02/2005
Pertinence
Question n° 14434 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Implantation du tribunal de grande instance de Paris

Réponse du Ministère de la justice

04/11/2004
Pertinence
Question n° 0469S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet d'installation du TGI de Paris sur les sites de l'Hôtel-Dieu et de Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

06/04/2004
Pertinence