Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 20741 posée par Mme Chantal Deseyne

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17664 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement du tourisme médical en France et ses conséquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12575 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital à Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11747 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Pérennité du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11265 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08819 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du syndrome d'Ehlers Danlos

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08688 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Fermeture d'un service de dépistage d'une maladie orpheline

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible