Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

    Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

    Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

    Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0556S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation des services de réanimation chirurgicale et médicale de l'hôpital Ambroise Paré

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0860S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0323S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital Robert-Debré

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible