Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

10/11/2011
Pertinence
Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0556S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Situation des services de réanimation chirurgicale et médicale de l'hôpital Ambroise Paré

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/10/2003
Pertinence
Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/03/2000
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Emmanuel Hamel

Cas d'une infection nosocomiale

Réponse du ministère : Santé

04/02/1999
Pertinence