Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0539G posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0303G posée par Mme Frédérique Puissat

    Capacité des hôpitaux pendant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0129G posée par M. Martin Lévrier

    Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0135G posée par M. Michel Laugier

    Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

    Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

    Prévention de l'insuffisance cardiaque

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1512G posée par Mme Colette Mélot

    Nouvelles mesures sanitaires envisagées dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

    Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

    Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

    Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible