Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0323S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital Robert-Debré

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

    Répartition des ressources des hôpitaux

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0860S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0914S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ventes de terrains par l'Assistance publique de Paris

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1247S posée par M. André Vantomme

    Réduction du temps de travail dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0469S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet d'installation du TGI de Paris sur les sites de l'Hôtel-Dieu et de Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Moyenne