Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 04636 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des mineurs par les structures de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04670 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude nationale sur les coûts des dépenses hospitalières

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04671 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des adaptations au système de médicalisation de l'information en vigueur à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13905 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cas d'une infection nosocomiale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21528 posée par M. Emmanuel Hamel

    Grève aux urgences des hôpitaux de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte