Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 08270 posée par M. Hervé Maurey

    Violences contre les médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06016 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06017 posée par M. Pierre Laurent

    Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04206 posée par M. Pierre Laurent

    Devenir de l'Hôtel-Dieu

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21727 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18363 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07770 posée par M. Jean Louis Masson

    Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08545 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien de l'offre de soins du centre de La Roquette

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible