Recherche de questions

Questions avec réponses

64 questions

1. Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

   Calcul du financement des établissements de santé

   Réponse du ministère : Santé

   22/01/1998

   Pertinence

2. Question n° 12663 posée par M. Michel Doublet

   Critères d'allocation budgétaire de l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   10/12/1998

   Pertinence

3. Question n° 12666 posée par M. Michel Doublet

   Régionalisation du financement de l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   10/12/1998

   Pertinence

4. Question n° 13284 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Avenir du centre hospitalier Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du ministère : Santé

   31/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 0128G posée par M. Philippe Darniche

   Réorganisation du système hospitalier en Vendée

   Réponse du ministère : Emploi

   02/04/1999

   Pertinence

6. Question n° 15467 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Hôpital des métallurgistes (Paris)

   Réponse du ministère : Emploi

   08/04/1999

   Pertinence

7. Question n° 16867 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du service spécialisé d'adultes atteints de troubles envahissants du développement de l'hôpital Charcot à Plaisir

   Réponse du ministère : Santé

   03/06/1999

   Pertinence

8. Question n° 17966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Activité hospitalière

   Réponse du ministère : Santé

   15/07/1999

   Pertinence

9. Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

   Situation de l'hôpital d'Alès

   Réponse du ministère : Santé

   23/02/2000

   Pertinence

10. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

    Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    10/03/2000

    Pertinence