Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

Calcul du financement des établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

Situation du pôle de santé de Prades

Réponse du ministère : Santé

03/12/2000
Pertinence
Question n° 1198S posée par M. Jean Chérioux

Situation de l'hôpital Saint-Michel à Paris

Réponse du ministère : Ville

14/11/2001
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de l'hôpital de Château-Chinon

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

14/05/2004
Pertinence
Question n° 0894S posée par M. Louis Le Pensec

Situation du centre hospitalier de Quimperlé

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/12/2005
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

07/02/2008
Pertinence
Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/09/2008
Pertinence
Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Pertinence