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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

   Calcul du financement des établissements de santé

   Réponse du ministère : Santé

   22/01/1998

   Pertinence

2. Question n° 12663 posée par M. Michel Doublet

   Critères d'allocation budgétaire de l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   10/12/1998

   Pertinence

3. Question n° 12666 posée par M. Michel Doublet

   Régionalisation du financement de l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   10/12/1998

   Pertinence

4. Question n° 13284 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Avenir du centre hospitalier Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du ministère : Santé

   31/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 0128G posée par M. Philippe Darniche

   Réorganisation du système hospitalier en Vendée

   Réponse du ministère : Emploi

   02/04/1999

   Pertinence

6. Question n° 17966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Activité hospitalière

   Réponse du ministère : Santé

   15/07/1999

   Pertinence

7. Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

   Situation du pôle de santé de Prades

   Réponse du ministère : Santé

   03/12/2000

   Pertinence

8. Question n° 1198S posée par M. Jean Chérioux

   Situation de l'hôpital Saint-Michel à Paris

   Réponse du ministère : Ville

   14/11/2001

   Pertinence

9. Question n° 04203 posée par M. Jean Louis Masson

   Projet associant le CHR de Metz-Thionville et l'hôpital privé Sainte-Croix

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   28/11/2002

   Pertinence

10. Question n° 05052 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des équipements de radiothérapie et de médecine nucléaire dans le département du Rhône

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    26/12/2002

    Pertinence