Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 12663 posée par M. Michel Doublet

    Critères d'allocation budgétaire de l'hôpital

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12666 posée par M. Michel Doublet

    Régionalisation du financement de l'hôpital

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13284 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir du centre hospitalier Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16867 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du service spécialisé d'adultes atteints de troubles envahissants du développement de l'hôpital Charcot à Plaisir

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Activité hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23744 posée par M. Bernard Fournier

    Ouverture d'un établissement de soins palliatifs à Montrottier (Rhône)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 31146 posée par M. Roger Karoutchi

    Mise en place d'un appareil à imagerie par résonance magnétique (IRM) pour l'hôpital Ambroise-Paré de Boulogne-Billancourt

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00684 posée par M. Bernard Seillier

    Difficultés du secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01840 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02219 posée par M. Michel Doublet

    Situation des établissements hospitaliers à but non lucratif du secteur privé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne