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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

   Calcul du financement des établissements de santé

   Réponse du ministère : Santé

   22/01/1998

   Pertinence

2. Question n° 12663 posée par M. Michel Doublet

   Critères d'allocation budgétaire de l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   10/12/1998

   Pertinence

3. Question n° 12666 posée par M. Michel Doublet

   Régionalisation du financement de l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   10/12/1998

   Pertinence

4. Question n° 13284 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Avenir du centre hospitalier Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du ministère : Santé

   31/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 16867 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du service spécialisé d'adultes atteints de troubles envahissants du développement de l'hôpital Charcot à Plaisir

   Réponse du ministère : Santé

   03/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 17966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Activité hospitalière

   Réponse du ministère : Santé

   15/07/1999

   Pertinence

7. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

   Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

   Réponse du ministère : Santé

   10/03/2000

   Pertinence

8. Question n° 23744 posée par M. Bernard Fournier

   Ouverture d'un établissement de soins palliatifs à Montrottier (Rhône)

   Réponse du ministère : Santé

   23/03/2000

   Pertinence

9. Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

   Situation du pôle de santé de Prades

   Réponse du ministère : Santé

   03/12/2000

   Pertinence

10. Question n° 31146 posée par M. Roger Karoutchi

    Mise en place d'un appareil à imagerie par résonance magnétique (IRM) pour l'hôpital Ambroise-Paré de Boulogne-Billancourt

    Réponse du ministère : Santé

    15/02/2001

    Pertinence