Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

    Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0643S posée par Mme Viviane Artigalas

    Création de l'hôpital commun Lourdes-Tarbes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06626 posée par M. Stéphane Ravier

    Situation financière des hôpitaux publics de Marseille

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02872 posée par Mme Samia Ghali

    Suppressions de postes à l'APHM

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent

    Centre hospitalier de Bastia

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0869S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en sécurité et modernisation du centre hospitalier universitaire de Limoges

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0737S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot

    Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04122 posée par M. Michel Fontaine

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible