Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 1964G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de soignants pendant les vacances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

    Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13076 posée par M. Joël Guerriau

    Abus en matière de contention et d'isolement à l'hôpital Saint-Jacques de Nantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

    Situation des établissements de santé réunionnais

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0559S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du CHU Pasteur de Nice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

    Santé en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent

    Centre hospitalier de Bastia

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01086 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des hôpitaux de Martinique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

    Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible