Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0345S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

07/02/2008
Pertinence
Question n° 1069S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

01/06/2006
Pertinence
Question n° 12566 posée par M. Bernard Joly

Difficultés budgétaires du CHU de Besançon

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

17/06/2004
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Philippe Madrelle

Création d'un service de petites urgences sur la rive droite à Bordeaux

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

04/02/2004
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. Charles Ginésy

Nombre de lits de réanimation néonatale

Réponse du ministère : Santé

17/02/2000
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

Budget des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

04/03/1999
Pertinence