Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0950S posée par Mme Mireille Schurch

Centre hospitalier de Montluçon

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de centre hospitalier régional

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0345S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

20/11/2008
Pertinence