Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13076 posée par M. Joël Guerriau

Abus en matière de contention et d'isolement à l'hôpital Saint-Jacques de Nantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

Situation des établissements de santé réunionnais

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 05255 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte sociale des personnels hospitaliers à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04576 posée par M. Christophe Priou

Situation professionnelle des scientifiques hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent

Centre hospitalier de Bastia

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 17293 posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du service des brûlés du centre hospitalier de Tours

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/07/2015
Pertinence
Question n° 10477 posée par M. Bernard Fournier

Situation financière critique du centre hospitalier intercommunal du Forez

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 04594 posée par Mme Annie David

Installation d'un TEP scan au CHU de Dunkerque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence