Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 00595 posée par M. André Delelis

    Etablissements hospitaliers publics: exonération de la taxe sur les salaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01249 posée par M. José Balarello

    Qualité de l'accueil à l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01263 posée par M. Louis Virapoulle

    Ile de la Réunion: versement de la dotation globale de financement des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01480 posée par M. Michel Alloncle

    Modernisation de l'hôpital de Ruffec (Charente)

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02118 posée par M. Kléber Malécot

    Centres hospitaliers psychiatriques: réglementation en matière d'assurances

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02797 posée par M. Louis Longequeue

    Pouvoirs du maire en matière d'hospitalisation des malades mentaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03141 posée par M. Georges Dessaigne

    Classement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03219 posée par M. Roland Courteau

    Equipement des établissements hospitaliers en "lithotriteurs extra-corporels"

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03692 posée par M. José Balarello

    Accès aux soins médicaux gratuits pour les personnes économiquement faibles

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05975 posée par M. René Ballayer

    Révision de la carte sanitaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible