Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2184G posée par Mme Béatrice Gosselin

    Situation de l'hôpital

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1630S posée par M. Olivier Paccaud

    Réouverture des lits de réanimation de Beaumont-sur-Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1532S posée par M. Thierry Cozic

    Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1301S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

    Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0834S posée par Mme Sylviane Noël

    Financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0643S posée par Mme Viviane Artigalas

    Création de l'hôpital commun Lourdes-Tarbes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible