Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0095C posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12802 posée par M. Jacques Blanc

    Remboursement des médicaments anticancéreux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01940 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17385 posée par M. Ivan Renar

    Réforme de la tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible