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Questions avec réponses

72 questions

1. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

   Réponse du ministère : Santé publique

   13/04/1995

   Pertinence

2. Question n° 09573 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

   Conséquences pour les établissements hospitaliers de la situation de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/01/1995

   Pertinence

3. Question n° 08925 posée par M. Fernand Tardy

   Réorganisation de l'hôpital à Sisteron

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   08/12/1994

   Pertinence

4. Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Gestion du secteur hospitalier

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   24/11/1994

   Pertinence

5. Question n° 08269 posée par Mme Françoise Seligmann

   Devenir de certains services de l'hôpital Beaujon de Clichy

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/10/1994

   Pertinence

6. Question n° 07763 posée par M. Michel Doublet

   Difficultés de recouvrement des créances hospitalières

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/09/1994

   Pertinence

7. Question n° 07644 posée par M. Alain Vasselle

   Insuffisances budgétaires des hôpitaux psychiatriques

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   01/09/1994

   Pertinence

8. Question n° 07049 posée par M. José Balarello

   Budgets des hôpitaux pénitentiaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   07/07/1994

   Pertinence

9. Question n° 06471 posée par M. André Maman

   Situation des " attachés associés " ou " assistants associés " exerçant dans les hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   02/06/1994

   Pertinence

10. Question n° 05257 posée par M. Georges Gruillot

    Amélioration de l'accueil des patients et de leur entourage en milieu hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    17/03/1994

    Pertinence