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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

   Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   06/08/2009

   Pertinence

2. Question n° 37348 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion

   Réponse du ministère : Emploi

   20/12/2001

   Pertinence

3. Question n° 0764S posée par M. Christian Demuynck

   Situation de l'hôpital de Montfermeil - Le Raincy

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   22/03/2000

   Pertinence

4. Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

   Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   03/03/2000

   Pertinence

5. Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

   Situation de l'hôpital d'Alès

   Réponse du ministère : Santé

   23/02/2000

   Pertinence

6. Question n° 0677S posée par M. Bernard Cazeau

   Fermeture du secteur psychiatrique du centre hospitalier Vauclaire

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   08/12/1999

   Pertinence

7. Question n° 18928 posée par M. Louis Moinard

   Réduction du temps de travail et établissements hospitaliers et d'assistance privés

   Réponse du ministère : Emploi

   23/09/1999

   Pertinence

8. Question n° 18574 posée par M. Jacques Peyrat

   Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

   Réponse du ministère : Emploi

   02/09/1999

   Pertinence

9. Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

   Budget des hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Santé

   04/03/1999

   Pertinence

10. Question n° 12736 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application du décret relatif à la commission de conciliation prévue à l'article L 710-1-2 du code de la santé publique

    Réponse du ministère : Emploi

    10/12/1998

    Pertinence