Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

156 questions

Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12802 posée par M. Jacques Blanc

Remboursement des médicaments anticancéreux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Prise en charge des soins dentaires effectués sous anesthésie générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

06/08/2009
Pertinence
Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 04425 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription des crédits pour la construction du nouvel établissement hospitalier de Metz

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04214 posée par M. André Vantomme

Difficultés de gestion des contrats aidés par les établissements hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/04/2008
Pertinence
Question n° 01676 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01226 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Création d'un conseil de vie sociale auprès des USLD des établissements hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 00905 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Conséquences de l'évolution du code des marchés publics sur les entreprises de technologie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence