Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 07126 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation des hôpitaux pendant les congés d'été

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05975 posée par M. René Ballayer

    Révision de la carte sanitaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05098 posée par M. Luc Dejoie

    Cadres de direction des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04695 posée par M. Jean Cauchon

    Exercice d'une activité libérale dans les établissements publics d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03855 posée par M. Michel Charasse

    Conséquences pour les hôpitaux de la majoration de la cotisation à la CNRACL

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03881 posée par M. Claude Huriet

    Médecine du travail: évolution de carrière des praticiens

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03692 posée par M. José Balarello

    Accès aux soins médicaux gratuits pour les personnes économiquement faibles

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03472 posée par M. André Delelis

    Personnel des établissements hospitaliers publics: paiement du rappel des passages aux groupes supérieurs

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03419 posée par M. Marc Lauriol

    Activités du secteur privé dans les établissements d'hospitalisation publics: réouverture du délai d'option

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03219 posée par M. Roland Courteau

    Equipement des établissements hospitaliers en "lithotriteurs extra-corporels"

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible