Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 17663 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnité versée aux fonctionnaires territoriaux et hospitaliers en cas de maladie d'une durée supérieure à un an

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17727 posée par M. André Vantomme

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17420 posée par M. Philippe Madrelle

    Crise de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17385 posée par M. Ivan Renar

    Réforme de la tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16129 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des établissements affiliés à la FEHAP

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15548 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Services sociaux des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible