Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 25289 posée par M. Daniel Dubois

    Baisse des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22669 posée par M. Dominique Leclerc

    Publication des tarifs GHS du secteur privé.

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20698 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnité versée aux fonctionnaires territoriaux et hospitaliers en cas de maladie d'une durée supérieure à un an

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19375 posée par M. Daniel Bernardet

    Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Tours de garde des pharmacies en zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19195 posée par M. Marcel Vidal

    Politique en faveur du don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19109 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation juridique des commerces implantés sur le domaine public hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18350 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Services sociaux des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18129 posée par Mme Michèle André

    Difficultés de mise en oeuvre de la directive Euratum

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible