Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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552 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

426 questions

  1. Question n° 23092 posée par M. Patrick Kanner

    Situation sanitaire au Népal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14216 posée par M. Hugues Saury

    Situation des personnels des services de sécurité incendie des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

    Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09681 posée par M. Charles Revet

    Mesures pénalisantes pour les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09587 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du secteur hospitalier privé à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09272 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08659 posée par Mme Véronique Guillotin

    Rémunération des praticiens intérimaires dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08423 posée par M. Sébastien Meurant

    Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible