Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 02499 posée par M. Eugène Bonnet

Gestion des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/05/1979
Pertinence
Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

Equipement des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

23/09/1981
Pertinence
Question n° 0362S posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque de personnels soignants à l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

Réponse du ministère : Famille

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Roger Lise

Situation du centre hospitalier régional Lameynard à la Martinique

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

25/11/1992
Pertinence
Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

30/10/1996
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

Avenir de l'institut Gustave Roussy

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence