Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 01848 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Création d'un centre hospitalier régional à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37348 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03249 posée par M. Pierre Lagourgue

    Insuffisance du nombre des personnels dans les hôpitaux réunionnais

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0510S posée par M. Roger Lise

    Situation du centre hospitalier régional Lameynard à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15125 posée par M. Rodolphe Désiré

    Charges pesant sur les budgets des hôpitaux du département de la Martinique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

    Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01036 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cumul des congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cumul de congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14704 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: réalisation d'établissements hospitaliers modernes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte