Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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627 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

495 questions

Question n° 26633 posée par M. Jean Cluzel

Etablissements hospitaliers de l'Allier: cadres de direction

Réponse du ministère : Santé

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26849 posée par M. Robert Guillaume

Etablissements hospitaliers de la Nièvre: postes vacants

Réponse du ministère : Santé

24/06/1978
Pertinence
Question n° 28474 posée par M. Paul Seramy

Etablissements hospitaliers: remplacement du personnel en stage de formation

Réponse du ministère : Santé

16/12/1978
Pertinence
Question n° 28475 posée par M. Paul Seramy

Etablissements hospitaliers: difficultés d'application de la promotion professionnelle

Réponse du ministère : Santé

16/12/1978
Pertinence
Question n° 28541 posée par M. Georges Treille

Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour

Réponse du ministère : Santé

20/12/1978
Pertinence
Question n° 29919 posée par M. Paul Kauss

Etablissements hospitaliers: délivrance de clichés radiologiques

Réponse du ministère : Santé

12/04/1979
Pertinence
Question n° 02499 posée par M. Eugène Bonnet

Gestion des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/05/1979
Pertinence
Question n° 31376 posée par M. Jean-Marie Girault

Etablissements hospitaliers: statut de certains personnels

Réponse du ministère : Santé

28/09/1979
Pertinence
Question n° 34193 posée par M. René Tinant

Personnels des établissements hospitaliers: "temps partiel"

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34197 posée par M. Marcel Rudloff

Etablissements hospitaliers: organisation du service de nuit

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence