Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01414 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des rapatriés harkis

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04214 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés par les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09710 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Stabilisation de la main-d'oeuvre dans les départements frontaliers

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06012 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan et perspectives du site Internet sur l'emploi et la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02794 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien de l'emploi dans les hôpitaux associatifs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20007 posée par M. Georges Mouly

    Modalités d'embauche sous contrat emploi solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08085 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Adhésion des collectivités locales aux Assedic : extension aux agents non titulaires des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03855 posée par M. Michel Charasse

    Conséquences pour les hôpitaux de la majoration de la cotisation à la CNRACL

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible